COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES

Réunion du 6 août 2014

Lieu : Viviers les Montagnes

Présents :

M. Jean-Claude GRAND

Mme Cindy PECORARO

M. Patrick BEAU

Melle Angélina CALMARD MOZAR, mairie de Viviers les Montagnes

Absents excusés :

M. Jacques MILLET

M. Serge BERTHOUMIEU

Mutualisation service de transport mercredi midi

Suite à la réunion avec les diverses communes avoisinantes, du mois de juillet, nous avons fait le constat, avec la commune de Viviers que le mieux pour nos deux communes serait de mutualiser un service de transport pour le mercredi midi.

De ce fait, nous nous sommes rencontrés afin de déterminer les attentes des communes respectives et d’analyser les différents devis qu’Angélina a fait faire chez : CAR LOC, THOREL, MAZACARS et BALENT.

-       CAR LOC : 100 €, l’aller avec départ de Viviers à 12h20,

-       BALENT : 90 €, l’aller avec départ de St Affrique à 11h45.

THOREL et MAZACARS n’ont pas répondu.

Au vu des devis présentés, nous optons pour BALENT.

Nous décidons de partir sur un bus de 50 places, dans le flou total pour le moment, malgré un estimatif obtenu d’après un questionnaire distribué avant les vacances d’été, qui faisait ressortir la présence de 17 enfants susceptibles de prendre le bus le mercredi midi (la CCSA avait fait faire un estimatif de son côté et a comptabilisé seulement 9 enfants – cf. mail de M. BASCOUL en date du 04.07.2014)


Nous calculons ensuite le prix que nous voulons facturer aux parents.

         Ä un bus de 50 places revient à 105 €

         Ä un accompagnant coûterait 25 €

Ainsi, nous décidons d’arrêter le prix à 4 €. Soit 144 € en forfait annuel.

Nous voulons appliquer un paiement trimestriel pour faciliter les parents, sachant que les mois de septembre, octobre et novembre sont des mois difficiles. Le prix serait de 48 €.

Nous mettons en exergue que cette formule ne prend pas en compte « les occasionnels ». De ce fait, nous décidons, que pour une utilisation ponctuelle, il y aura la possibilité d’acheter un ticket au prix plus de élevé de 5 €.

F Les communes de St GERMAIN et LESCOUT applique le même tarif de 4 €.

Il y a donc uniformité des tarifs appliqués.

Nous décidons, d’un commun accord, qu’à la suite d’un bilan sur la première année, nous étudierons la possibilité de baisser ces tarifs.

Ensuite, nous soulevons divers points tels que :

-       Voir avec BALENT quand les prévenir pour les informer du nombre d’enfants prenant le bus,

-       Se rapprocher de la CCSA afin de voir s’ils ont bien les élèves enregistrés dans le bus, inscrits chez eux,

-       Déterminer si les parents doivent prévenir de la présence de leur(s) enfant(s) le mardi pour le mercredi ou le lundi pour le mercredi.

-       Un parent pourrait nous demander pourquoi il paye le même tarif que les autres alors qu’il met son enfant qu’une fois sur deux : la réponse est simple, c’est un forfait, car le bus qu’il soit vide ou plein coûte le même tarif à la commune.

-       Voir pour l’accompagnant, si Claudette HUSSON serait disponible et d’accord pour remplir ce rôle = Mme CALMARD-MOZAR nous précise que leur collectivité pourrait garder cette même personne, quand leur tour viendrait de mettre à disposition un accompagnant.
Tout le monde semble d’accord, surtout que cela assurera une stabilité pour les enfants.

Enfin, nous rédigeons un courrier à destination des parents leur précisant la mise en place de ce service et les modalités (tarification, mode de paiement, inscription).

Mme PECORARO se charge de concevoir une fiche d’inscription qui sera jointe à ce courrier. Elle se charge également de la rédaction de la convention de transport avec Balent.

F Le courrier et la fiche d’inscription ont été distribués aux parents le 18 août 2014.

                                                                   La Vice-présidente

                                                                    Cindy PECORARO